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La fiscalité peut-elle être juste ? @ Palais du Luxembourg - Salle Médicis
Mai 6 @ 13 h 15 min
La fiscalité peut-elle être juste ? @ Palais du Luxembourg - Salle Médicis

Alors que le consentement à l’impôt vacille de nouveau, l’heure est venue de repenser et de redéfinir le concept de « justice fiscale ».
Organisé à l’initiative du groupe Union Centriste, ce colloque se propose de réfléchir aux fonctions légitimes de l’impôt et à sa juste répartition.
Dépassant la dimension strictement technique de la fiscalité, il réunit universitaires et spécialistes chargés d’apporter à la question fiscale un éclairage tout à la fois historique, philosophique, juridique et économique.


Inscription obligatoires avant le 29 avril : communication@uc.senat.fr

Une pièce d’identité vous sera demandée à l’accueil


Programme :

• 14h00 – Introduction : Gérald Darmanin, Ministre de l’action et des comptes publics

• 14h30-15h30 – 1ère table ronde : « Théorie de la justice fiscale »
Olivier Babeau, professeur d’économie à l’Université de Bordeaux et président de l’Institut Sapiens
Loup Bommier, docteur en droit fiscal de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
François Facchini, professeur d’économie à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Philippe Nemo, professeur émérite de philosophie politique et sociale à l’ESCP Europe et à HEC Paris

• 15h45-16h45 – 2e table ronde : « Evolution historique et comparaison géographique des systèmes fiscaux »
Renaud Bourget, maître de conférences en droit public financier à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Nicola Iannello, docteur en sciences politiques de l’Université de Pise et membre de l’Institut Bruno Leoni
Nicolas Marques, docteur en économie de l’Université Aix-Marseille et directeur général de l’Institut économique Molinari
Jean-Baptiste Noé, docteur en histoire économique, chercheur associé à Sorbonne-Université

• 17h00-18h00 – 3e table ronde : « Quelle réforme fiscale pour la France ? »
Vincent Delahaye, sénateur UC de l’Essonne, membre de la commission des finances et vice-président du Sénat
Frédéric Douet, professeur de droit fiscal à l’Université de Rouen-Normandie
Victor Fouquet, expert Sapiens, doctorant en droit fiscal à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Bénédicte Peyrol, députée LaREM de l’Allier, membre de la commission des finances de l’Assemblée nationale

• 18h00 – Conclusion : Gérard Larcher, Président du Sénat

Mai
15
mer
Petit déjeuner #14 : Réconcilier les citoyens avec l’Europe grâce au dividende monétaire @ Institut Sapiens
Mai 15 @ 8 h 30 min – 9 h 30 min

Le système bancaire européen émet tous les ans 500 milliards d’euros de monnaie sous forme de dette, dont 300 milliards au moins sont inutiles au financement de la croissance, mais ont pour but de stabiliser le niveau des prix et réduisent d’autant le pouvoir d’achat. Plutôt que de les produire sous forme de dette, l’Institut Sapiens propose un nouveaux dispositif – un dividende monétaire, distribué sans contrepartie aux résidents européens.

Cette politique monétaire innovante permettrait ainsi de réconcilier les citoyens avec l’Europe en améliorant leur pouvoir d’achat, en remplissant plus efficacement sa mission de stabilisation de l’inflation et en rendant le système économique plus robuste et les banques plus résistantes aux crises.

Cette proposition innovante est détaillée dans notre nouvelle étude « Pour la création d’un dividende monétaire : une politique monétaire à l’ère de la déflation technologique »dont l’auteur, François-Xavier Oliveau, sera l’invité de ce petit-déjeuner. Il présentera les grandes lignes de la note et répondra à toutes vos questions.

Intervenant :


François-Xavier Oliveau                                             

Expert de l’Institut Sapiens, auteur de la note « Pour la création d’un dividende monétaire : une politique monétaire à l’ère de la déflation technologique. »